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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE
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Zoé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zoé
PROFALUX INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3805552
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
Zoé de PROFALUX INDUSTRIE

Présentation de la marque Zoé

Déposée le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zoé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE domicilié(e) 377, RUE DES CYPRES ZI LES LANCHES - 74300 - THYEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 141 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque Zoé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zoé est expirée depuis le 11 février 2021.

PROFALUX INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : , Zoé , noe , AMBIO , PROFALUX VOLETS ROULANTS ISOLANTS PAR TOUS LES TEMPS , THERMO-REFLEX , PROFALUX , zoe , Coffr'n Connect , PROFALUX VOLETS ROULANTS RECOMMANDE POUR VOTRE CONFORT INTERIEUR


PROFALUX INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 377, RUE DES CYPRES ZI LES LANCHES - 74300 - THYEZ - France - SIREN 410141170


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 12 mai 2011 - Retrait partiel n°549012 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-12

Moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres), motoréducteurs, réducteurs et leurs dispositifs de commande et de sécurité ; moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres), motoréducteurs, réducteurs et leurs dispositifs de commande et de sécurité pour volets, rideaux, stores, portails et fenêtres, accouplements (excepté pour véhicules terrestres), réducteurs pour moteurs électriques ;

Appareils et instruments électriques pour la commande centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres) ; appareils pour la domotique et l'automatisation à savoir appareils permettant la programmation et le contrôle, à distance ou non, du fonctionnement d'appareils électriques de l'habitat (excepté pour véhicules terrestres).